Conditions générales d’utilisation calyxirase.com
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Mise à jour le 6 novembre 2025
Acceptation des conditions
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Définitions
Les termes utilisés dans ce document possèdent la signification indiquée ci-dessous.
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- « Utilisateur » désigne toute personne accédant au site calyxirase.com, qu’elle soit visiteur ou membre inscrit.
- « Contenu utilisateur » désigne tout texte, image, commentaire ou autre information partagée par un utilisateur sur calyxirase.com.
- « Services » désigne l’ensemble des prestations et informations disponibles via calyxirase.com.
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Eligibilité
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- Ne pas porter atteinte aux droits de tiers ni diffuser de contenus illicites.
- Respecter les règles de confidentialité, de courtoisie et de bonne conduite sur le site.
- Protéger ses identifiants personnels et signaler toute utilisation frauduleuse.
- Ne pas perturber ou tenter de compromettre la sécurité du site ou des autres utilisateurs.
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Indemnisation
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Règlement des litiges et médiation
Tout différend sera soumis, en priorité, à une tentative amiable avant tout recours judiciaire.
Arbitrage
La médiation pourra être proposée en cas de désaccord persistant, dans le respect du cadre juridique français.
Vos droits légaux restent pleinement applicables.
Plateforme européenne de règlement
Vous pouvez également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne.
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Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
Résiliation
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Modifications
calyxirase.com peut modifier à tout moment les présentes conditions. Les utilisateurs seront informés des changements sur le site.
Divisibilité
Si une clause devait être invalidée, les autres dispositions resteraient en vigueur.
Intégralité de l’accord
Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et calyxirase.com au sujet du site.
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Téléphone: +33 (0)1 39 13 83 40
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Date d’entrée en vigueur: 6 novembre 2025
Version: v2.0